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Arrêté du 28 mai 2021

portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 14/06 « Rôti cuit supérieur »

Abrogé9 octobre 2026
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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cahiers des charges pour le label rouge "Rôti cuit supérieur"

Résumé. Un nouvel arrêté du 28 mai 2021 met à jour les règles pour obtenir le label rouge "Rôti cuit supérieur" et modifie celles de plusieurs produits charcutiers.

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 641-4 (Procédure d'homologation du label rouge), R. 641-2 (Les conditions pour obtenir un label rouge), R. 641-4 (Modification des règles du label rouge) et R. 641-6 (Obtention d'un label rouge pour les produits agricoles) ;

Vu l'arrêté du 11 août 2017 (Modification des règles pour le label rouge de la viande d'agneau) portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 8 avril 2021 ;

Vu l'approbation du plan de contrôle associé au cahier des charges relatif au label rouge n° LA 14/06 « Rôti cuit supérieur », en date du 13 avril 2021,

Arrêtent :

Abrogé9 octobre 2026

Créé le 4 juin 2021 · Abrogé le 9 octobre 2026

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Homologation du cahier des charges du label rouge "Rôti cuit supérieur"

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour le label rouge "Rôti cuit supérieur" est homologué et publié.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel le cahier des charges du label rouge n° LA 14/06 " Rôti cuit supérieur ".
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f329fa1a-872b-4e1b-aab1-131989b740c5.

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Modification des cahiers des charges de label rouge pour les produits charcutiers

Résumé. L'arrêté modifie la liste des cahiers des charges de label rouge pour plusieurs produits charcutiers.

A modifié les dispositions suivantes :

Abrogé9 octobre 2026

Créé le 4 juin 2021 · Abrogé le 9 octobre 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 28 mai 2021 prévoit sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 mai 2021.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice compétitivité,

M. Testut-Neves

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des produits et des marchés agroalimentaires,

A. Biolley-Coornaert

En vigueur du vendredi 4 juin 2021 au jeudi 8 octobre 2026

Arrêté du 28 mai 2021
Article 1
Article 2
Article 3