Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise en cohérence des dispositions du Code de l'éducation
Résumé. Cet article met à jour le Code de l'éducation en supprimant et en ajoutant des articles, et en modifiant certains pour les rendre plus actuels.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L711-9 → Version 1Code de l'éducationArt. L712-8 → Version 1Code de l'éducationArt. L712-9 → Version 1
- Code de l'éducationArt. L711-9, Art. L712-8, Art. L712-9
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L762-4 → Version 1Code de l'éducationArt. L762-5 → Version 1
- Code de l'éducationArt. L762-4, Art. L762-5
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L771-14 → Version 2Code de l'éducationArt. L951-5 → Version 2Code de l'éducationArt. L952-1 → Version 5Code de l'éducationArt. L952-10 → Version 5Code de l'éducationArt. L952-13 → Version 2Code de l'éducationArt. L952-24 → Version 3Code de l'éducationSct. Chapitre IV : Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies.Code de l'éducationArt. L954-3 → Version 2
- Code de l'éducationArt. L771-14, Art. L951-5, Art. L952-1, Art. L952-10, Art. L952-13, Art. L952-24, Sct. Chapitre IV : Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies., Art. L954-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L123-1 → Version 3Code de l'éducationArt. L614-2 → Version 2Code de l'éducationArt. L711-6 → Version 2Code de l'éducationArt. L752-1 → Version 4Code de l'éducationArt. L712-10 → Version 2Code de l'éducationArt. L713-1 → Version 7Code de l'éducationArt. L718-6 → Version 2Code de l'éducationArt. L759-4 → Version 2
- Code de l'éducationArt. L123-1, Art. L614-2, Art. L711-6, Art. L752-1, Art. L712-10, Art. L713-1, Art. L718-6, Art. L759-4
1 version
2 créés
16 modifiés
3 abrogés
1 cité