JORF n° 0018 du 22 janvier 2008
Lois
5 textesLOI n° 2008-66 du 21 janvier 2008 relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (1)
LOI n° 2008-67 du 21 janvier 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) (1)
Décision n° 2007-561 DC du 17 janvier 2008
Saisine du Conseil constitutionnel en date du 21 décembre 2007 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2007-561 DC
Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative)
Décrets, arrêtés, circulaires
61 textesArrêté du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 31 août 2007 relatif à l'agrément du conservatoire botanique de Franche-Comté en tant que conservatoire botanique national
Arrêté du 17 décembre 2007 portant approbation de la convention type relative à la coopération de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques avec les services départementaux de l'Etat, notamment la mission interservices de l'eau et le service de police de l'eau et des milieux aquatiques
Arrêté du 19 décembre 2007 portant institution d'une régie de recettes auprès de la délégation territoriale Poitou-Charentes de la direction de l'aviation civile sud-ouest (budget annexe)
Arrêté du 2 janvier 2008 relatif aux emplois de chef de mission
Arrêté du 16 janvier 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « numérisation des procédures pénales »
Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
Arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de plantes aromatiques, médicinales et à parfum
Arrêté du 2 janvier 2008 portant extension d'une zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
Arrêté du 2 janvier 2008 portant extension d'une zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
Arrêté du 2 janvier 2008 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
Arrêté du 11 janvier 2008 fixant les conditions sanitaires exigées pour les agréments visés à l'article L. 222-1 du code rural dans le cadre de la monte publique artificielle des animaux de l'espèce bovine
Arrêté du 14 janvier 2008 abrogeant l'arrêté du 29 novembre 1991 relatif aux conditions et modalités d'introduction des carnivores domestiques en Corse et dans les départements d'outre-mer
Arrêté du 14 janvier 2008 relatif à la vaccination antirabique des animaux domestiques en Guyane
Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire
Décision du 7 décembre 2007 portant préreconnaissance en qualité de groupement de producteurs de fruits et légumes
Arrêté du 3 janvier 2008 relatif à la revalorisation des pensions et de l'allocation spéciale pour les personnes âgées à Mayotte
Arrêté du 11 janvier 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des pompes funèbres
Arrêté du 2 janvier 2008 relatif à la composition de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un technicien de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un chargé de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
Arrêté du 10 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1977 fixant les conditions d'application du décret n° 77-1448 du 27 décembre 1977 relatif au fonds de prévoyance de l'aéronautique
Arrêté du 9 janvier 2008 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Fonds de solidarité
Décret du 21 janvier 2008 chargeant un député d'une mission temporaire
Décret du 21 janvier 2008 chargeant un député d'une mission temporaire
Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs de recettes)
Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs d'avances)
Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs de recettes)
Arrêté du 7 novembre 2007 portant nomination au groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
Arrêté du 6 décembre 2007 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Arrêté du 18 décembre 2007 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Arrêté du 28 décembre 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande - Mlle Bourolleau (Françoise)
Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie - Mlle Daviet (Maryse)
Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'un consul général de France à Recife - M. Lo Pinto (Yves)
Arrêté du 14 janvier 2008 portant cessation de fonctions d'une rapporteure permanente au Conseil de la concurrence
Tableaux d'avancement au grade de conseiller économique (classe exceptionnelle et hors classe) au titre de l'année 2007
Décret du 21 janvier 2008 portant nomination de magistrats
Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination à la commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Arrêté du 14 janvier 2008 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination à la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination à la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Décret du 21 janvier 2008 portant maintien dans la 1re section, réintégration et admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux
Décision du 9 janvier 2008 portant attribution de la prime de qualification afférente à l'obtention du brevet de qualification militaire supérieure
Arrêté du 8 janvier 2008 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales)
Arrêté du 8 janvier 2008 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales)
Liste des candidats admis au titre de l'année 2007 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de classe normale organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination (agents comptables)
Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination (agents comptables)
Commission nationale de l'informatique et des libertés
1 texteDélibération n° 2007-390 du 20 décembre 2007 portant avis sur un projet d'arrêté portant création d'un traitement de numérisation des procédures pénales (avis n° 1268849)
Conseil supérieur de l'audiovisuel
22 textesDécision n° 2007-1132 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
Décision n° 2007-1133 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM
Décision n° 2007-1134 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
Décision n° 2007-1135 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
Décision n° 2007-1154 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Vinyle club mobile Guyane
Décision n° 2007-1155 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Radio Bonne Nouvelle Guyane
Décision n° 2007-1156 du 18 décembre 2007 mettant en demeure la SARL Médiaclair
Décision n° 2007-1157 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Jeunesse péléenne
Décision n° 2007-1158 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Jeunesse active de Mirza
Décision n° 2007-1159 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Archipel Communication
Décision n° 2007-1160 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Groupement d'action culturelle Eugène Lacaille
Décision n° 2007-1161 du 18 décembre 2007 mettant en demeure la SARL Basse-Terre Télévision
Décision n° 2007-1162 du 6 novembre 2007 prononçant une mise en demeure à l'encontre de la société TPS Star
Décision n° 2007-1163 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007-802 du 5 septembre 2007 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
Décision n° 2007-1164 du 18 décembre 2007 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 85 intitulé Autoroute FM
Décision n° 2007-1165 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2006-445 du 20 juin 2006 portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Ile-de-France
Décision n° 2007-1166 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2004-368 du 14 septembre 2004 autorisant la SA Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé BFM
Décision n° 2007-1167 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2005-02 du 5 janvier 2005 modifiée autorisant la SAS Sport FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sport MX
Décision n° 2007-1168 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2006-181 du 31 janvier 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Canal 9 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chante France
Décision n° 2007-1169 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007-670 du 24 juillet 2007 autorisant la SARL Tropique FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tropiques FM
Résultat de délibération relatif aux décrochages locaux de M6
Décision n° 2007-1089 du 13 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons (rectificatif)
Avis et communications
37 textesAvis de vacance d'un emploi d'adjoint à un sous-directeur
Avis de recrutement d'un assistant d'enseignement et de recherche contractuel
Avis de recrutement d'un assistant d'enseignement et de recherche contractuel
Avis de recrutement d'assistants d'enseignement et de recherche contractuels
Avis de vacance du poste de directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Avis concernant le dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes au titre de l'année 2008-2009
Avis concernant le dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire au titre de l'année 2008-2009
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
Avis relatif à un arrêté préfectoral du 1er août 2006 portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public de développement social urbain du Nord Isère
Résultats de l'événement Cote & Match n° 379 du vendredi 18 janvier 2008
Résultats de l'événement Cote & Score n° 49 du vendredi 18 janvier 2008
Résultats des tirages du Keno des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008
Résultats des tirages n° 6 du Loto du samedi 19 janvier 2008
Résultats du Loto Foot 15 n° 4 et 7 n° 7
Résultats de l'événement n° 379 Cote & Match des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008
Résultats de l'événement n° 49 Cote & Score des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008