JORF n°0018 du 22 janvier 2008
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- LOIS
- LOI n° 2008-66 du 21 janvier 2008 relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (1)
- LOI n° 2008-67 du 21 janvier 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative) (1)
- Conseil constitutionnel
- Décision n° 2007-561 DC du 17 janvier 2008
- Saisine du Conseil constitutionnel en date du 21 décembre 2007 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2007-561 DC
- Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative)
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Arrêté du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 31 août 2007 relatif à l'agrément du conservatoire botanique de Franche-Comté en tant que conservatoire botanique national
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant approbation de la convention type relative à la coopération de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques avec les services départementaux de l'Etat, notamment la mission interservices de l'eau et le service de police de l'eau et des milieux aquatiques
- Arrêté du 19 décembre 2007 portant institution d'une régie de recettes auprès de la délégation territoriale Poitou-Charentes de la direction de l'aviation civile sud-ouest (budget annexe)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
- Ministère de la justice
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes
- Arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de plantes aromatiques, médicinales et à parfum
- Arrêté du 2 janvier 2008 portant extension d'une zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
- Arrêté du 2 janvier 2008 portant extension d'une zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
- Arrêté du 2 janvier 2008 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
- Arrêté du 11 janvier 2008 fixant les conditions sanitaires exigées pour les agréments visés à l'article L. 222-1 du code rural dans le cadre de la monte publique artificielle des animaux de l'espèce bovine
- Arrêté du 14 janvier 2008 abrogeant l'arrêté du 29 novembre 1991 relatif aux conditions et modalités d'introduction des carnivores domestiques en Corse et dans les départements d'outre-mer
- Arrêté du 14 janvier 2008 relatif à la vaccination antirabique des animaux domestiques en Guyane
- Arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire
- Décision du 7 décembre 2007 portant préreconnaissance en qualité de groupement de producteurs de fruits et légumes
- Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 2 janvier 2008 relatif à la composition de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs d'études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un technicien de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
- Arrêté du 15 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un chargé de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
- Ministère de la défense
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Décret du 21 janvier 2008 chargeant un député d'une mission temporaire
- Décret du 21 janvier 2008 chargeant un député d'une mission temporaire
- Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs de recettes)
- Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs d'avances)
- Arrêté du 21 janvier 2008 portant nomination (régisseurs de recettes)
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Arrêté du 7 novembre 2007 portant nomination au groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
- Arrêté du 6 décembre 2007 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
- Arrêté du 18 décembre 2007 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
- Arrêté du 28 décembre 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
- Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
- Ministère des affaires étrangères et européennes
- Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande - Mlle Bourolleau (Françoise)
- Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Albanie - Mlle Daviet (Maryse)
- Décret du 21 janvier 2008 portant nomination d'un consul général de France à Recife - M. Lo Pinto (Yves)
- Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant cessation de fonctions d'une rapporteure permanente au Conseil de la concurrence
- Tableaux d'avancement au grade de conseiller économique (classe exceptionnelle et hors classe) au titre de l'année 2007
- Ministère de la justice
- Décret du 21 janvier 2008 portant nomination de magistrats
- Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination à la commission de sélection pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
- Arrêté du 14 janvier 2008 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination au cabinet du ministre
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination à la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
- Arrêté du 2 janvier 2008 portant nomination à la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
- Ministère de la défense
- Décret du 21 janvier 2008 portant maintien dans la 1re section, réintégration et admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux
- Décision du 9 janvier 2008 portant attribution de la prime de qualification afférente à l'obtention du brevet de qualification militaire supérieure
- Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 8 janvier 2008 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales)
- Arrêté du 8 janvier 2008 portant nomination (directions départementales des affaires sanitaires et sociales)
- Liste des candidats admis au titre de l'année 2007 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de classe normale organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
- Ministère de la culture et de la communication
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Conventions collectives
- Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- Commission nationale de l'informatique et des libertés
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2007-1132 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
- Décision n° 2007-1133 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA LV & Co pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé MFM
- Décision n° 2007-1134 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie
- Décision n° 2007-1135 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
- Décision n° 2007-1154 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Vinyle club mobile Guyane
- Décision n° 2007-1155 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Radio Bonne Nouvelle Guyane
- Décision n° 2007-1156 du 18 décembre 2007 mettant en demeure la SARL Médiaclair
- Décision n° 2007-1157 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Jeunesse péléenne
- Décision n° 2007-1158 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Jeunesse active de Mirza
- Décision n° 2007-1159 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Archipel Communication
- Décision n° 2007-1160 du 18 décembre 2007 mettant en demeure l'association Groupement d'action culturelle Eugène Lacaille
- Décision n° 2007-1161 du 18 décembre 2007 mettant en demeure la SARL Basse-Terre Télévision
- Décision n° 2007-1162 du 6 novembre 2007 prononçant une mise en demeure à l'encontre de la société TPS Star
- Décision n° 2007-1163 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007-802 du 5 septembre 2007 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
- Décision n° 2007-1164 du 18 décembre 2007 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 85 intitulé Autoroute FM
- Décision n° 2007-1165 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2006-445 du 20 juin 2006 portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Ile-de-France
- Décision n° 2007-1166 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2004-368 du 14 septembre 2004 autorisant la SA Business FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé BFM
- Décision n° 2007-1167 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2005-02 du 5 janvier 2005 modifiée autorisant la SAS Sport FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sport MX
- Décision n° 2007-1168 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2006-181 du 31 janvier 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Canal 9 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chante France
- Décision n° 2007-1169 du 11 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007-670 du 24 juillet 2007 autorisant la SARL Tropique FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tropiques FM
- Résultat de délibération relatif aux décrochages locaux de M6
- Décision n° 2007-1089 du 13 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons (rectificatif)
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de la justice
- Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis de recrutement d'un assistant d'enseignement et de recherche contractuel
- Avis de recrutement d'un assistant d'enseignement et de recherche contractuel
- Avis de recrutement d'assistants d'enseignement et de recherche contractuels
- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Avis de vacance du poste de directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
- Avis concernant le dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes au titre de l'année 2008-2009
- Avis concernant le dépôt des candidatures aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire au titre de l'année 2008-2009
- Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
- Avis divers
- Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
- Ministère du logement et de la ville
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Résultats de l'événement Cote & Match n° 379 du vendredi 18 janvier 2008
- Résultats de l'événement Cote & Score n° 49 du vendredi 18 janvier 2008
- Résultats des tirages du Keno des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008
- Résultats des tirages n° 6 du Loto du samedi 19 janvier 2008
- Résultats du Loto Foot 15 n° 4 et 7 n° 7
- Résultats de l'événement n° 379 Cote & Match des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008
- Résultats de l'événement n° 49 Cote & Score des samedi 19 et dimanche 20 janvier 2008