JORF n°278 du 2 décembre 2003
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Premier ministre
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret n° 2003-1141 du 28 novembre 2003 portant modification du décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires
- Arrêté du 17 novembre 2003 fixant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du matériel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
- Ministère de la justice
- Arrêté du 18 novembre 2003 conférant l'agrément prévu par l'article 54 (1°) de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
- Arrêté du 18 novembre 2003 conférant l'agrément prévu par l'article 54 (1°) de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
- Ministère de la défense
- Arrêté du 13 novembre 2003 fixant la liste des organisations syndicales représentatives au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
- Arrêté du 14 novembre 2003 instituant ordonnateur secondaire interarmées le directeur du commissariat de la force française en Côte d'Ivoire
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret n° 2003-1142 du 28 novembre 2003 modifiant le décret n° 82-307 du 2 avril 1982 fixant les conditions d'attribution de l'aide prévue en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans par l'article 106 de la loi de finances pour 1982
- Décret du 28 novembre 2003 portant délégation de signature
- Budget et réforme budgétaire
- Décret du 28 novembre 2003 portant délégation de signature
- Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
- Industrie
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 3 novembre 2003 relatif aux modalités de demande de prolongation de délai pris en application de l'article 51 du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles
- Arrêté du 19 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 19 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 19 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 19 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Arrêté du 21 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 21 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Ministère des sports
- Arrêté du 24 novembre 2003 fixant le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse (femmes et hommes) au titre de l'année 2004
- Arrêté du 24 novembre 2003 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de places offertes au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement de professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Arrêté du 24 novembre 2003 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Arrêté du 24 novembre 2003 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 24 novembre 2003 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 10 novembre 2003 portant admission à la retraite (police nationale)
- Arrêté du 10 novembre 2003 portant admission à la retraite (police nationale)
- Arrêté du 10 novembre 2003 portant admission à la retraite (police nationale)
- Ministère de la justice
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décrets du 25 novembre 2003 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décret du 25 novembre 2003 portant détachement (magistrature)
- Décret du 25 novembre 2003 portant nomination (magistrature)
- Décret du 25 novembre 2003 portant nomination (magistrature)
- Arrêté du 6 novembre 2003 portant nomination (directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse)
- Arrêté du 20 novembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 20 novembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 20 novembre 2003 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 novembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 20 novembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 24 novembre 2003 portant radiation (Conseil d'Etat)
- Tableau d'avancement 2003 (magistrature) (modificatif)
- Ministère de la défense
- Arrêté du 13 novembre 2003 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
- Arrêté du 13 novembre 2003 conférant un grade à une officière recrutée au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
- Arrêté du 13 novembre 2003 conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires
- Arrêté du 13 novembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination à la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Décret du 28 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
- Arrêté du 13 octobre 2003 portant titularisation (aviation civile)
- Arrêté du 13 octobre 2003 portant titularisation (aviation civile)
- Arrêté du 13 octobre 2003 portant titularisation (aviation civile)
- Arrêté du 13 octobre 2003 portant titularisation (aviation civile)
- Arrêté du 1er décembre 2003 portant cessation de fonctions et nomination (administration centrale)
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 9 septembre 2003 portant admission à la retraite (directions d'établissements sanitaires et sociaux)
- Arrêté du 13 novembre 2003 fixant la composition de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses relevant de l'Organisation autonome d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et les caisses relevant de l'Organisation autonome d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales
- Famille
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 12 novembre 2003 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêtés du 13 novembre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêtés du 13 novembre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêtés du 13 novembre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêtés du 13 novembre 2003 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Ministère de la culture et de la communication
- Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Conventions collectives
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Centre) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'un accord « salaires » (régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises sylvicoles de la région des Pays de la Loire
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés et apprentis des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région des Pays de la Loire
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de pépinières et d'horticulture de la région Midi-Pyrénées
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Alsace
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Alsace
- Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Alsace
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de déshydratation de la région Champagne-Ardenne
- Avis relatif à l'élargissement aux départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Atlantiques et des Pyrénées-Orientales d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et de maraîchage, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de l'Allier
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ du département des Côtes-d'Armor
- Avis relatif à l'extention d'un avenant à la conventioncollective de travail concernant les exploitations agricoles du département des Landes
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles du département du Rhône
- Avis relatif à l'extension d'un accord départemental (Vendée) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
- Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2003-581 du 4 novembre 2003 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la société France 2
- Décision n° 2003-582 du 4 novembre 2003 portant sanction pécuniaire à l'encontre de l'Association pour la communication juive
- Décision n° 2003-583 du 4 novembre 2003 modifiant la décision n° 2001-990 du 18 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour le développement de la communication en Périgord pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Périgueux 103
- Décision n° 2003-584 du 4 novembre 2003 modifiant la décision n° 2000-1344 du 12 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Manche pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Manche
- Décision n° 2003-585 du 4 novembre 2003 modifiant la décision n° 2002-747 du 12 novembre 2002 autorisant la SARL Radio Manche à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Manche
- Décision n° 2003-586 du 4 novembre 2003 modifiant la décision n° 2001-830 du 11 septembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Polycom pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tempo FM
- Décision n° 2003-587 du 12 novembre 2003 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-102 du 18 janvier 1991 reconduite par décisions n° 95-692 du 25 juillet 1995 et n° 2000-1101 du 16 mai 2000 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Provence
- Décision n° 2003-588 du 4 novembre 2003 autorisant l'association Sud Ardennes Radio SAR à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Ardennes Radio
- Décision n° 2003-589 du 4 novembre 2003 autorisant l'Association de promotion artistique et culturelle à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Soleil Média
- Décision n° 2003-590 du 4 novembre 2003 autorisant la SARL Soprodi Radios Régions à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Star
- Décision n° 2003-591 du 4 novembre 2003 autorisant la SARL SE CD COM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Champagne FM
- Décision n° 2003-592 du 4 novembre 2003 autorisant la société coopérative de production SCOP RVM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RVM
- Décision n° 2003-593 du 4 novembre 2003 autorisant l'association Radio locale du Barsuraubois à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RLB
- Décision n° 2003-594 du 4 novembre 2003 autorisant la SNC Europe 2 Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 2
- Décision n° 2003-595 du 4 novembre 2003 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique
- Décision n° 2003-596 du 4 novembre 2003 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2
- Décision n° 2003-597 du 4 novembre 2003 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
- Décision n° 2003-598 du 4 novembre 2003 autorisant la SARL Rire et Chansons à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
- Décision n° 2003-599 du 4 novembre 2003 autorisant la SA NRJ à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ
- Décision n° 2003-600 du 4 novembre 2003 autorisant la SAS Nostalgie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie
- Décision n° 2003-601 du 4 novembre 2003 autorisant la SAS FG à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio FG
- Décision n° 2003-602 du 4 novembre 2003 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1
- Décision n° 2003-603 du 4 novembre 2003 autorisant la SAM Radio Monte Carlo à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC Info
- Décision n° 2003-607 du 12 novembre 2003 mettant en demeure la SARL Euromedmultimédia E3M
- Décision n° 2003-608 du 18 novembre 2003 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la société Télé Sud Vendée
- Décision n° 2003-609 du 4 novembre 2003 modifiant la décision n° 2003-258 du 27 mai 2003 autorisant l'association Radio Pic Saint-Loup à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pic Saint-Loup
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
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- Résultats de délibérations
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- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Résultats de délibérations
- Avis et communications
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Avis d'examen professionnel pour le recrutement d'attachés principaux de 2e classe de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
- Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
- Avis de vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Pays de la Loire
- Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Pays de la Loire
- Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Pays de la Loire
- Avis relatif à la liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2003 pour la région Pays de la Loire
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis relatif aux jeux de La Française des Jeux dénommés « Super Loto » et « Jeu Télévisé Super Loto »
- Avis relatif au jeu n° 42 Cote & Match
- Résultats du Loto Foot Matches n° 58, du Loto Foot Matches Championnats européens n° 29 et des tirages du Loto n° 96 et du Keno des samedi 29 et dimanche 30 novembre 2003
- Résultats de l'événement n° 41 Cote & Match des samedi 29 et dimanche 30 novembre 2003
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales