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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de dispositions réglementaires relatives aux infirmiers et au recrutement
Résumé. Cet article efface des vieilles règles sur les infirmiers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Titre Ier : Corps des infirmiers.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 1 → Version 3Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 1 bis → Version 2Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 2 → Version 1Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Chapitre Ier : Recrutement.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Chapitre II : Avancement.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 11 → Version 4Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 17 → Version 5Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Chapitre III : Dispositions diverses.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 18 → Version 3Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Titre IV : Dispositions finales.Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 42 → Version 3Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 43 → Version 2Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Art. 44 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 23 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 1 → Version 3Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 2 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 3 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 4 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Sct. TITRE II : RECRUTEMENT.Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 8 → Version 1Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Sct. TITRE III : CLASSEMENT.Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Sct. TITRE IV : AVANCEMENT.Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 13 → Version 2Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 14 → Version 2Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Sct. TITRE V : DÉTACHEMENT.Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 15 → Version 2Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 16 → Version 1
- Décret n° 90-360 du 23 avril 1990Sct. Titre Ier : Corps des infirmiers., Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Recrutement., Sct. Chapitre II : Avancement., Art. 11, Art. 17, Sct. Chapitre III : Dispositions diverses., Art. 18, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires., Sct. Titre IV : Dispositions finales., Art. 42, Art. 43, Art. 44
- Décret n°2004-1162 du 29 octobre 2004Art. 23, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT., Art. 8, Sct. TITRE III : CLASSEMENT., Sct. TITRE IV : AVANCEMENT., Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : DÉTACHEMENT., Art. 15, Art. 16