Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions du décret n°2005-119 du 14 février 2005
Résumé. L'article 75 met à jour des règles concernant l'éducation et les sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 4 → Version 3Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 21 → Version 3Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 26 → Version 2Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 27 → Version 2Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 28 → Version 2
- Décret n°2005-119 du 14 février 2005Art. 4, Art. 21, Art. 26, Art. 27, Art. 28