Section parente

Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

Section suivante

Chapitre XII

Dispositions relatives aux corps relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

167 — 178

JORF n°0252 du 28 octobre 2021

Chapitre XI : Dispositions relatives aux corps relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Article 158

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations des articles du décret n° 83-1260

Résumé Cet article modifie et supprime des règles pour mieux gérer les carrières des enseignants et chercheurs.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Art. 131-1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Art. 24, Art. 76, Art. 165, Art. 180, Art. 58, Art. 66, Art. 81, Art. 75-1, Art. 75-3, Art. 94, Art. 89, Art. 116, Art. 107, Art. 115, Art. 196, Art. 75, Art. 195, Art. 82, Art. 95, Art. 107-1, Art. 121, Art. 167, Art. 183, Art. 198, Art. 241, Art. 241-1, Art. 250 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 > > Sct. Chapitre IV : Avancement., Art. 131-1 > >

1 version

27 modifiés

2 abrogés

Article 159

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif aux corps du ministère de l'enseignement supérieur

Résumé Cet article change une règle dans le décret de 1984 sur les employés du ministère de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 160

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article du décret de 1984 sur les corps du ministère de l'enseignement supérieur

Résumé Cet article modifie une règle ancienne sur les employés de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

Article 161

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles du décret n° 84-1207 du 28 décembre 1984

Résumé Un décret change les règles de certains articles pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 84-1207 du 28 décembre 1984 > > Art. 10, Art. 13, Art. 21, Art. 27 > >

1 version

4 modifiés

Article 162

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985

Résumé L'article modifie une règle de 1985 pour les employés de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

Article 163

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des articles du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985

Résumé L'article change des règles importantes pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985 > > Art. 14, Art. 20-1, Art. 20-3, Art. 25, Art. 34, Art. 20, Art. 21, Art. 30, Art. 26, Art. 35, Art. 43, Art. 42, Art. 47, Art. 48, Art. 51, Art. 91, Art. 133 > >

1 version

17 modifiés

Article 164

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 86-576 du 14 mars 1986, article 6

Résumé Un article change une règle pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 86-576 du 14 mars 1986 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 165

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations dans le décret 88-651 du 6 mai 1988

Résumé L'article 165 change et supprime des règles d'un vieux décret sur l'enseignement supérieur et la recherche.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 > > Art. 11, Art. 14, Art. 15-1, Art. 16-1 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n° 88-651 du 6 mai 1988 > > Art. 10 > >

1 version

4 modifiés

1 abrogé

Article 166

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011

Résumé Cet article met à jour les règles pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011 > > Art. 5, Art. 9 > >

1 version

2 modifiés