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Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

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Chapitre XII

Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

Chapitre XI : Dispositions relatives aux corps relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Article 158

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations des articles du décret n° 83-1260

Résumé. Cet article modifie et supprime des règles pour mieux gérer les carrières des enseignants et chercheurs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 131-1 → Version 3
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983
Art. 131-1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 24 → Version 3Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 76 → Version 3Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 165 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 180 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 58 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 66 → Version 5Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 81 → Version 5Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 75-1 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 75-3 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 94 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 89 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 116 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 107 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 115 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 196 → Version 3Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 75 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 195 → Version 3Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 82 → Version 5Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 95 → Version 4Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 107-1 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 121 → Version 5Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 167 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 183 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 198 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 241 → Version 2Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 241-1 → Version 6Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 250 → Version 4
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983
Art. 24, Art. 76, Art. 165, Art. 180, Art. 58, Art. 66, Art. 81, Art. 75-1, Art. 75-3, Art. 94, Art. 89, Art. 116, Art. 107, Art. 115, Art. 196, Art. 75, Art. 195, Art. 82, Art. 95, Art. 107-1, Art. 121, Art. 167, Art. 183, Art. 198, Art. 241, Art. 241-1, Art. 250

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Sct. Chapitre IV : Avancement.Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 131-1 → Version 3
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983
Sct. Chapitre IV : Avancement., Art. 131-1

1 version

27 modifiés

2 abrogés

Article 159

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif aux corps du ministère de l'enseignement supérieur

Résumé. Cet article change une règle dans le décret de 1984 sur les employés du ministère de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984Art. 10 → Version 4
- Décret n° 84-431 du 6 juin 1984
Art. 10

1 version

1 modifié

Article 160

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article du décret de 1984 sur les corps du ministère de l'enseignement supérieur

Résumé. Cet article modifie une règle ancienne sur les employés de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984Art. 5 → Version 2
- Décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 161

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles du décret n° 84-1207 du 28 décembre 1984

Résumé. Un décret change les règles de certains articles pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

4 modifiés

Article 162

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985

Résumé. L'article modifie une règle de 1985 pour les employés de l'enseignement supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985Art. 11 → Version 2
- Décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985
Art. 11

1 version

1 modifié

Article 163

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des articles du décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985

Résumé. L'article change des règles importantes pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 14 → Version 7Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 20-1 → Version 3Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 20-3 → Version 3Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 25 → Version 7Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 34 → Version 6Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 20 → Version 4Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 21 → Version 4Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 30 → Version 6Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 26 → Version 6Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 35 → Version 5Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 43 → Version 5Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 42 → Version 4Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 47 → Version 5Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 48 → Version 5Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 51 → Version 6Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 91 → Version 3Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985Art. 133 → Version 8
- Décret n° 85-1534 du 31 décembre 1985
Art. 14, Art. 20-1, Art. 20-3, Art. 25, Art. 34, Art. 20, Art. 21, Art. 30, Art. 26, Art. 35, Art. 43, Art. 42, Art. 47, Art. 48, Art. 51, Art. 91, Art. 133

1 version

17 modifiés

Article 164

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 86-576 du 14 mars 1986, article 6

Résumé. Un article change une règle pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 86-576 du 14 mars 1986Art. 6 → Version 2
- Décret n° 86-576 du 14 mars 1986
Art. 6

1 version

1 modifié

Article 165

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et abrogations dans le décret 88-651 du 6 mai 1988

Résumé. L'article 165 change et supprime des règles d'un vieux décret sur l'enseignement supérieur et la recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 88-651 du 6 mai 1988Art. 10 → Version 2
- Décret n° 88-651 du 6 mai 1988
Art. 10

1 version

4 modifiés

1 abrogé

Article 166

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°2011-1140 du 21 septembre 2011

Résumé. Cet article met à jour les règles pour les enseignants et chercheurs.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

En vigueur depuis le vendredi 29 octobre 2021

Chapitre XI : Dispositions relatives aux corps relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Article 158
Article 159
Article 160
Article 161
Article 162
Article 163
Article 164
Article 165
Article 166