Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions des articles 12, 26, 27, 28, et 30 du décret n°2017-120
Résumé. Des règles ont été modifiées dans le domaine de l'éducation en 2021
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 12 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 26 → Version 5Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 27 → Version 3Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 28 → Version 5Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 30 → Version 2
- Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 12, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 30