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Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

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Chapitre VII

Décret n°2021-1392 du 26 octobre 2021

Chapitre VI : Dispositions relatives aux corps relevant du ministère des armées

Article 104

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°76-1110 du 29 novembre 1976

Résumé. Cet article modifie des règles importantes pour les militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 105

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles 16 et 16-4 du décret n°89-750 du 18 octobre 1989

Résumé. Des changements ont été faits dans deux articles d'un décret de 1989 pour les militaires.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 106

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications aux dispositions du décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009

Résumé. Cet article modifie les règles de travail et de carrière des membres du ministère des armées.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 107

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des articles 4 et 9 du décret n°2011-964

Résumé. Cet article modifie les règles de deux articles dans le décret de 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

1 version

2 modifiés

Article 108

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2013-974 du 30 octobre 2013

Résumé. Un article a été modifié dans un décret sur les Armées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2013-974 du 30 octobre 2013Art. 7 → Version 2
- Décret n°2013-974 du 30 octobre 2013
Art. 7

1 version

1 modifié

Article 109

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2014-970 relatif aux corps relevant du ministère des armées

Résumé. Il modifie des règles de l'armée.

A modifié les dispositions suivantes :

DÉCRET n°2014-970 du 22 août 2014Art. 7 → Version 2
- DÉCRET n°2014-970 du 22 août 2014
Art. 7

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le vendredi 29 octobre 2021

Chapitre VI : Dispositions relatives aux corps relevant du ministère des armées
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Article 105
Article 106
Article 107
Article 108
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