Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles du décret du 12 juillet 2004
Résumé. Cet article modifie et supprime certaines règles du décret de 2004 pour l'éducation et le sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 6 → Version 2Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 17 → Version 4Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 18 → Version 3
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 6, Art. 17, Art. 18
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 19 → Version 1
- Décret n° 2004-697 du 12 juillet 2004Art. 19