A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 13 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Sct. TITRE Ier : CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE POUR LES AIDES SPÉCIALISÉESDécret n°2004-13 du 5 janvier 2004LES ENSEIGNEMENTS ADAPTÉS ET LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP.Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 1 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 2 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 3 → Version 2Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 4 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 5 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Sct. TITRE II : CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE POUR LES ENSEIGNEMENTS ADAPTÉS ET LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP.Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 6 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 7 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 8 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 9 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 10 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 11 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES EN POLYNÉSIE FRANçAISEDécret n°2004-13 du 5 janvier 2004DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNADécret n°2004-13 du 5 janvier 2004EN NOUVELLE-CALÉDONIE ET À MAYOTTEDécret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12-1 → Version 2Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12-2 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12-3 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12-4 → Version 1Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 12-5 → Version 1
- Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004Art. 13, Sct. TITRE Ier : CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE POUR LES AIDES SPÉCIALISÉES, LES ENSEIGNEMENTS ADAPTÉS ET LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE POUR LES ENSEIGNEMENTS ADAPTÉS ET LA SCOLARISATION DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES EN POLYNÉSIE FRANçAISE, DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA, EN NOUVELLE-CALÉDONIE ET À MAYOTTE, Art. 12-1, Art. 12-2, Art. 12-3, Art. 12-4, Art. 12-5