A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 1 → Version 2Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 2 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 3 → Version 2Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 4 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 5 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 6 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 7 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 8 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 9 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 10 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 11 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 12 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 13 → Version 2Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 14 → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. AnnexesDécret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ RELATIVES À LA CONCEPTION ET À LA CONSTRUCTION DES ASCENSEURS ET DES COMPOSANTS DE SÉCURITÉDécret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe I → Version 5Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe II → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. LE MARQUAGE " CE " DE CONFORMITÉDécret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe III → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. LISTE DES COMPOSANTS DE SÉCURITÉ VISÉS AU DEUXIÈME TIRET DU PARAGRAPHE I DE L'ARTICLE 1er ET AU PARAGRAPHE A DE L'ARTICLE 7Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe IV → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. EXAMEN " CE " DE TYPE (Module B)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe V → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. CONTRÔLE FINALDécret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe VI → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. CRITÈRES MINIMAUX DEVANT ÊTRE PRIS EN CONSIDÉRATION POUR L'HABILITATION DES ORGANISMESDécret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe VII → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUITS (Module E)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe VIII → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ COMPLÈTE (Module H)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe IX → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe XIII → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. VÉRIFICATION À L'UNITÉ (Module G)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe X → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. CONFORMITÉ AU TYPE AVEC CONTRÔLE PAR SONDAGE (Module C)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe XI → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUITS ASCENSEURS (Module E)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe XII → Version 1Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUCTION (Module D)Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. Annexe XIV → Version 1
-Décret n° 2000-810 du 24 août 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Annexes, Sct. EXIGENCES ESSENTIELLES DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ RELATIVES À LA CONCEPTION ET À LA CONSTRUCTION DES ASCENSEURS ET DES COMPOSANTS DE SÉCURITÉ, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Sct. LE MARQUAGE " CE " DE CONFORMITÉ, Art. Annexe III, Sct. LISTE DES COMPOSANTS DE SÉCURITÉ VISÉS AU DEUXIÈME TIRET DU PARAGRAPHE I DE L'ARTICLE 1er ET AU PARAGRAPHE A DE L'ARTICLE 7, Art. Annexe IV, Sct. EXAMEN " CE " DE TYPE (Module B), Art. Annexe V, Sct. CONTRÔLE FINAL, Art. Annexe VI, Sct. CRITÈRES MINIMAUX DEVANT ÊTRE PRIS EN CONSIDÉRATION POUR L'HABILITATION DES ORGANISMES, Art. Annexe VII, Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUITS (Module E), Art. Annexe VIII, Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ COMPLÈTE (Module H), Art. Annexe IX, Art. Annexe XIII, Sct. VÉRIFICATION À L'UNITÉ (Module G), Art. Annexe X, Sct. CONFORMITÉ AU TYPE AVEC CONTRÔLE PAR SONDAGE (Module C), Art. Annexe XI, Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUITS ASCENSEURS (Module E), Art. Annexe XII, Sct. ASSURANCE DE LA QUALITÉ PRODUCTION (Module D), Art. Annexe XIV