Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de recrutement et d'avancement dans la fonction publique
Résumé. Le décret modifie plusieurs articles pour actualiser les références ministérielles et simplifier les procédures de recrutement et d'avancement des fonctionnaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 14 : Recrutement des ingénieurs de recherche
→ Version 4 : Modification des modalités de nomination des ingénieurs de rechercheDécret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 15 : Conditions de recrutement des ingénieurs de recherche
→ Version 3 : Modification des conditions d'accès aux concours d'ingénieurs de rechercheDécret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 20 : Promotion des ingénieurs de recherche
→ Version 3 : Mise à jour des références ministérielles
→ Version 4 : Modification des modalités de nomination des ingénieurs de rechercheDécret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 15 : Conditions de recrutement des ingénieurs de recherche
→ Version 3 : Modification des conditions d'accès aux concours d'ingénieurs de rechercheDécret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 20 : Promotion des ingénieurs de recherche
→ Version 3 : Mise à jour des références ministérielles
- Décret n°85-1534 du 31 décembre 1985Art. 14, Art. 15, Art. 20, Art. 21, Art. 25, Art. 30, Art. 34, Art. 91, Art. 127, Art. 129, Art. 140
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