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Chapitre III

Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure

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Section 5

Travailleurs isolés

R4543-19 — R4543-21

Code du travail

Section 4 : Organisation de l'intervention

Article R4543-14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations du chef d'entreprise pour la sécurité des travailleurs

Résumé Le chef d'entreprise doit s'assurer que les travaux sont sécurisés pour les employés.

Le chef de l'entreprise intervenante organise les interventions ou travaux de manière à assurer la sécurité et à préserver la santé des travailleurs qui les effectuent.

A ce titre, il prend les mesures de prévention appropriées en vue d'éviter tout risque pouvant résulter, pour les travailleurs et les autres personnes exposées, de l'éventuelle neutralisation des dispositifs de protection.

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Article R4543-15

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Définition et prévention des interventions nécessitant plusieurs travailleurs

Résumé Le chef d'entreprise doit choisir les tâches qui demandent plusieurs personnes et s'assurer qu'elles travaillent en toute sécurité et puissent se parler facilement.

Le chef de l'entreprise intervenante définit les interventions ou travaux nécessitant l'emploi de plus d'un travailleur, en fonction de leur caractère pénible, répétitif ou complexe.

Lors de l'intervention de deux ou plusieurs travailleurs, le chef de l'entreprise intervenante prend les mesures de prévention nécessaires pour éliminer les risques liés à la simultanéité de l'activité de ces travailleurs et pour assurer une communication satisfaisante entre eux.

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Article R4543-16

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Définition des modes opératoires pour les interventions sur les équipements élévateurs

Résumé Le chef d'entreprise doit définir des méthodes de travail adaptées aux équipements et aux compétences des employés.

Lors de l'organisation des interventions ou travaux mentionnés à l'article R. 4543-15, le chef de l'entreprise intervenante définit les modes opératoires appropriés à la technologie de l'équipement et à son environnement.

Cette organisation prend en compte :

1° Les conséquences de l'introduction de nouvelles technologies ;

2° Les conclusions tirées de l'expérience acquise et de l'analyse des accidents du travail ;

3° Les formations et les qualifications professionnelles des personnels au regard de l'aptitude nécessaire à la réalisation des interventions ou travaux.

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Article R4543-17

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Interventions sur les appareils circulant simultanément dans la même gaine

Résumé Si plusieurs appareils sont dans la même gaine, on les arrête tous pour travailler, sauf s'ils sont bien séparés pour que ce soit sûr.

Lorsqu'un ou plusieurs appareils circulent simultanément dans la même gaine, les interventions ou travaux sur l'un d'eux sont effectués lorsque les autres ont été mis à l'arrêt, sauf si la séparation entre les équipements permet d'assurer la sécurité des intervenants.

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Article R4543-18

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Dispositif de commande de manœuvre d'inspection sur les équipements élévateurs

Résumé Avant de travailler sur le toit d'un engin de levage, assurez-vous que le dispositif de commande fonctionne correctement.

Lorsque les interventions ou travaux exigent la présence d'un travailleur en toit de cabine et que l'équipement est doté du dispositif de commande de manœuvre d'inspection, ces interventions ou travaux ne peuvent être entrepris qu'après vérification du bon fonctionnement de ce dispositif selon une méthode permettant de s'assurer de la prise de contrôle.

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