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Titre IV

Autres activités et opérations

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Section 1

Définitions et champ d'application

R4544-12 — R4544-13

Code du travail

Chapitre IV bis : Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains

Section 1 : Définitions et champ d'application

Section 2 : Obligations générales de l'employeur

Section 3 : Echanges préalables à la réalisation de travaux

Section 4 : Prescriptions particulières lors de l'exécution des travaux

Sous-section 1 : Travaux hors tension

Sous-section 2 : Travaux en présence de conducteurs maintenus sous tension

Section 5 : Information des travailleurs et surveillance

Section 6 : Formation et habilitation