Code du travail
Titre II : Prévention des risques biologiques
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Protection contre les risques biologiques au travail
Résumé. Ce titre explique comment protéger les travailleurs des dangers biologiques en définissant des règles, des mesures de prévention, et en assurant une surveillance médicale.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
TITRE II : RISQUES BIOLOGIQUES→Titre II : Prévention des risques biologiques
TITRE II : RISQUES BIOLOGIQUES
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Principes de prévention
Chapitre III : Évaluation des risques
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention
Chapitre V : Information et formation des travailleurs
Chapitre VI : Surveillance médicale
Chapitre VII : Déclaration administrative