Code du travail

Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit

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Protection contre le bruit au travail

Résumé. Ce titre explique comment protéger les travailleurs du bruit excessif en fixant des règles, en évaluant les risques, en mettant en place des mesures de prévention, et en assurant un suivi médical.

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008

Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Principes de prévention
Chapitre III : Evaluation des risques
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention
Chapitre V : Protection individuelle
Chapitre V : Surveillance médicale
Chapitre VI : Information et formation des travailleurs
Chapitre VII : Dérogations