Code du travail
Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
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Protection contre le bruit au travail
Résumé. Ce titre explique comment protéger les travailleurs du bruit excessif en fixant des règles, en évaluant les risques, en mettant en place des mesures de prévention, et en assurant un suivi médical.
Chapitre V : Protection individuelle
Abrogé1 mai 2008En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Principes de prévention
Chapitre III : Evaluation des risques
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention
Chapitre V : Protection individuelle
Chapitre V : Surveillance médicale
Chapitre VI : Information et formation des travailleurs
Chapitre VII : Dérogations