Code du travail

Titre Ier : Risques chimiques

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Protection contre les risques chimiques au travail

Résumé. Ce titre décrit les règles pour protéger les travailleurs des produits chimiques dangereux, comme l'amiante, et les obligations des entreprises.

En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008

Titre Ier : Risques chimiques
Chapitre Ier : Mise sur le marché des substances et mélanges
Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques
Chapitre II bis : Risques d'exposition à l'amiante : repérages avant travaux
Chapitre III : Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante
Chapitre V : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux
Chapitre III : Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante
Chapitre V : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux