Code du travail

Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

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Prévention des risques d'exposition aux différents types de rayonnements

Résumé. Ce titre explique comment protéger les travailleurs des dangers des rayonnements ionisants, optiques artificiels et électromagnétiques.

En vigueur depuis le jeudi 14 mai 2009

TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS→Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au mercredi 13 mai 2009

TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels
Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques
Chapitre IV : Surveillance médicale
Chapitre V : Situations anormales de travail
Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Chapitre VII : Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle