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Titre III

Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi

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Section 1

Objet

L5132-1

Code du travail

Chapitre II : Insertion par l'activité économique

Section 1 : Objet

Section 2 : Conventions

Section 3 : Mise en oeuvre des actions d'insertion par l'activité économique

Sous-section 1 : Structures d'insertion par l'activité économique

Sous-section 2 : Entreprises d'insertion

Sous-section 3 : Entreprises de travail temporaire d'insertion

Sous-section 4 : Associations intermédiaires

Sous-section 5 : Ateliers et chantiers d'insertion

Sous-section 6 : Groupes économiques solidaires

Section 4 : Dispositions d'application