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LIVRE III

ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

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Section 1

Dispositions générales

D321-1 — D321-2-1

Code du tourisme

TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QUE HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING

Chapitre Ier : Résidences de tourisme

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Classement

Section 3 : Sanctions

Chapitre II : Immobilier de loisir réhabilité

Chapitre III : Villages résidentiels de tourisme

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Classement

Section 3 : Sanctions

Chapitre IV : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Section 1 : Meublés de tourisme

Section 2 : Chambres d'hôtes

Chapitre V : Villages et maisons familiales de vacances

Section 1 : Villages de vacances

Section 2 : Maisons familiales de vacances

Chapitre VI : Refuges de montagne