Code du tourisme
TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QUE HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING
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Les différents hébergements touristiques
Résumé. Ce livre décrit les différentes sortes d'hébergements touristiques autres que les hôtels et campings, comme les résidences de tourisme, les meublés de tourisme, et même des refuges en montagne.
Chapitre III : Villages résidentiels de tourisme
Abrogé23 février 2026Section 1 : Dispositions générales
Abrogé23 février 2026Section 2 : Classement
Abrogé23 février 2026Section 3 : Sanctions
Abrogé23 février 2026En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2006
TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QUE HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING
Chapitre Ier : Résidences de tourisme
Chapitre II : Immobilier de loisir réhabilité
Chapitre III : Villages résidentiels de tourisme
Chapitre IV : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes
Chapitre V : Villages et maisons familiales de vacances
Chapitre VI : Refuges de montagne