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LIVRE III

ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

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Chapitre 1er

Résidences de tourisme

L321-1 — L321-5

Code du tourisme

TITRE II : HÉBERGEMENTS AUTRES QU'HÔTELS ET TERRAINS DE CAMPING

Chapitre 1er : Résidences de tourisme

Chapitre 2 : Immobilier de loisir réhabilité

Chapitre 3 : Villages résidentiels de tourisme

Chapitre 4 : Meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Section 1 : Meublés de tourisme

Section 2 : Chambres d'hôtes

Chapitre 5 : Villages de vacances

Section 1 : Villages de vacances

Chapitre 6 : Refuges de montagne

Chapitre 7 : Dénominations et appellations