Code de l'éducation
Troisième partie : Les enseignements supérieurs et la recherche
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Les enseignements supérieurs et la recherche en France
Résumé. Le Code de l'éducation en France décrit les formations, les règles des universités et autres écoles supérieures, ainsi que les services offerts aux étudiants.
Titre II : Les formations universitaires générales
Abrogé24 avril 2005Titre II : Les instituts universitaires de formation des maîtres
Abrogé12 février 2005En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020
Troisième partie : Les enseignements supérieurs→Troisième partie : Les enseignements supérieurs et la recherche
En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au samedi 26 décembre 2020
Troisième partie : Les enseignements supérieurs
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
Livre VIII : La vie universitaire