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Chapitre unique
L661-1
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Livre VI
L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
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Chapitre Ier
L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
L671-1 — L671-2
Chapitre Ier : L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
Chapitre II : L'enseignement de l'architecture
Chapitre III : L'enseignement dans les écoles de commerce
Chapitre IV : L'enseignement dans les écoles nationales des mines
Chapitre V : L'enseignement dans les écoles supérieures militaires
Chapitre VI : L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales
Chapitre VII : L'enseignement dans les écoles de la marine marchande
