Code de l'éducation
Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
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Les différents types d'établissements d'enseignement supérieur en France
Résumé. Le Code de l'éducation décrit les différents types d'écoles supérieures en France, comme les écoles agricoles, d'architecture, de commerce et militaires.
Chapitre VII : Les écoles nationales de la marine marchande
Abrogé1 janvier 2005En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
Chapitre Ier : Les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Chapitre II : Les écoles d'architecture
Chapitre III : Les écoles de commerce
Chapitre IV : Les établissements sous tutelle des ministères chargés de la justice, de l'intérieur, de l'industrie, du développement durable, de l'énergie et des sports
Chapitre V : Les écoles supérieures militaires
Chapitre VI : Les écoles sanitaires et sociales
Chapitre VII : Les écoles nationales de la marine marchande
Chapitre VII : L'Ecole nationale supérieure maritime
Chapitre VIII : La Fondation nationale des sciences politiques
Chapitre IX : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques
Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle