Code de l'éducation

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche

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Les formations et règles dans l'enseignement supérieur

Résumé. Le code de l'éducation décrit les différentes formations et règles dans les universités et autres établissements d'enseignement supérieur en France.

En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs→Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche

En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au samedi 26 décembre 2020

Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : Les formations universitaires générales
Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Titre III : Les formations de santé
Titre IV : Les formations technologiques
Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
Titre VI : La recherche universitaire
Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER