Code de l'éducation
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
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Les formations et règles dans l'enseignement supérieur
Résumé. Le code de l'éducation décrit les différentes formations et règles dans les universités et autres établissements d'enseignement supérieur en France.
Titre II : Les formations universitaires générales
Abrogé24 avril 2005Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration
Abrogé24 avril 2005Chapitre II : Sciences et technologie
Abrogé24 avril 2005Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales
Abrogé24 avril 2005Chapitre IV : Education physique et sportive
Abrogé24 avril 2005En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs→Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
En vigueur du jeudi 22 juin 2000 au samedi 26 décembre 2020
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : Les formations universitaires générales
Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
Titre III : Les formations de santé
Titre IV : Les formations technologiques
Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements
Titre VI : La recherche universitaire
Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER