Arrêté du 8 février 2016

Article 9

Créé le 1 janvier 2018

La première session du brevet de technicien supérieur "métiers de la chimie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session des brevets de technicien supérieur chimiste et peintures, encres et adhésifs organisée conformément aux dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, les arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 mars 1998Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 9 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 10 → Version 1Arrêté du 19 mars 1998Art. Annexe → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 septembre 1997Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 19 mars 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

La première session du brevet de technicien supérieur "métiers de la chimie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session des brevets de technicien supérieur chimiste et peintures, encres et adhésifs organisée conformément aux dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, les arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mars 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe