Arrêté du 8 février 2016

Article 9

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur "métiers de la chimie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session des brevets de technicien supérieur chimiste et peintures, encres et adhésifs organisée conformément aux dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, les arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mars 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

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Remplacement des brevets de technicien supérieur dans le domaine de la chimie

Résumé. Le brevet de technicien supérieur 'métiers de la chimie' remplace les anciens brevets 'chimiste' et 'peintures, encres et adhésifs', avec une dernière session pour ces derniers en 2017.

La première session du brevet de technicien supérieur "métiers de la chimie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session des brevets de technicien supérieur chimiste et peintures, encres et adhésifs organisée conformément aux dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, les arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 mars 1998Art. 1Arrêté du 19 mars 1998Art. 2Arrêté du 19 mars 1998Art. 3
- Arrêté du 19 mars 1998
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

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