Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 9 (VD)
Créé le 26 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2017
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Chimiste sont définies en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 3 septembre 1997
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Chimiste sont définies en annexe I au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 9 (VD)
Créé le 26 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2017
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Chimiste sont définies en annexe I au présent arrêté.
Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2017
Abrogé parArrêté du 8 février 2016art. 9 (VD)
En vigueur du vendredi 26 septembre 1997 au samedi 30 décembre 2017
Source : Légifrance