A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 avril 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 5 → Version 2Arrêté du 13 avril 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 7 → Version 2Arrêté du 13 avril 1990Art. 8 → Version 3Arrêté du 13 avril 1990Art. 9 → Version 2Arrêté du 13 avril 1990Art. 10 → Version 3Arrêté du 13 avril 1990Art. 11 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 12 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Art. 13 → Version 1Arrêté du 13 avril 1990Sct. AnnexesArrêté du 13 avril 1990Sct. Annexe à l'arrêté fixant le programme et les modalité de l'examen prévu à l'article 11 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973Arrêté du 13 avril 1990Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 13 avril 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. Annexe à l'arrêté fixant le programme et les modalité de l'examen prévu à l'article 11 du décret n° 73-609 du 5 juillet 1973, Art. Annexe