Arrêté du 13 avril 1990

Article 9

Abrogé1 janvier 2014

Créé le 1 septembre 1990 · En vigueur du 1 janvier 2004 au 31 décembre 2013

Les épreuves orales se déroulent en séance publique.
Elles sont affectées du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au mardi 31 décembre 2013

Les épreuves orales se déroulent en séance publique.…

Elles sont affectées

⏺ du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.

En vigueur du samedi 1 septembre 1990 au mercredi 31 décembre 2003

Les épreuves orales se déroulent en séance publique.

Elles sont notées de 0 à 20.

Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.