Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions de l'arrêté du 10 mars 2014
Résumé. L'article 25 supprime des règles anciennes sur les médicaments.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 mars 2014Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. Section 1 : Prescription et administrationArrêté du 10 mars 2014Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. Section 2 : DispensationArrêté du 10 mars 2014Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. Section 3 : Détention et transportArrêté du 10 mars 2014Art. 10 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 12 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 13 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 14 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. Section 4 : Dispositions particulières concernant les médicaments soumis à la réglementation des stupéfiantsArrêté du 10 mars 2014Art. 15 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 16 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 17 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 18 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 19 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 20 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. Section 5 : Dispositions diversesArrêté du 10 mars 2014Art. 21 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 22 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Art. 23 → Version 1Arrêté du 10 mars 2014Sct. AnnexeArrêté du 10 mars 2014Art. null
- Arrêté du 10 mars 2014Art. 1, Sct. Section 1 : Prescription et administration, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Dispensation, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Détention et transport, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 4 : Dispositions particulières concernant les médicaments soumis à la réglementation des stupéfiants, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Section 5 : Dispositions diverses, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Annexe, Art. null