Arrêté du 5 avril 2019

Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 7 mai 2010Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILEArrêté du 7 mai 2010Art. 17 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 18 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 19 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 20 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 21 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 22 → Version 1Arrêté du 7 mai 2010Art. 23 → Version 1
- Arrêté du 7 mai 2010
Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :

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