Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Simplification des règles pour le diplôme de designer textile
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010Art. 15, Art. 16, Art. 27
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010Art. 24, Art. 15, Art. 25, Art. 16