Arrêté du 7 mai 2010

Article 22

Abrogé9 mai 2019

Créé le 4 juin 2010

Le diplôme est délivré par le directeur de l'établissement sur proposition conforme d'un jury de diplômes qui statue sur présentation de travaux réalisés par l'élève au cours de sa scolarité, de la soutenance d'un mémoire et d'un projet de fin d'études.
Le diplôme doit sanctionner une aptitude à conduire une recherche dans le champ de la création textile.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au mercredi 8 mai 2019