Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'arrêtés antérieurs
Résumé. Certaines règles antérieures sont maintenant annulées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2003Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 juin 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 5 juin 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES.Arrêté du 2 juillet 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL.Arrêté du 2 juillet 2003Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE ET AU CYCLE ANNUEL.Arrêté du 2 juillet 2003Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Sct. TITRE IV : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.Arrêté du 2 juillet 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 juillet 2003Sct. TITRE V : EXÉCUTION ET PUBLICATION.Arrêté du 2 juillet 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 août 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 août 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 août 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 août 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 août 2009Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 5 juin 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 2 juillet 2003Art. 1, Art. 2, Art. 8, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES., Art. 3, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL., Art. 4, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE ET AU CYCLE ANNUEL., Art. 5, Sct. TITRE IV : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL., Art. 6, Sct. TITRE V : EXÉCUTION ET PUBLICATION., Art. 7
- Arrêté du 10 août 2009Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6