A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE IER : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE LICENCEArrêté du 30 juillet 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTERArrêté du 30 juillet 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLES AU DOCTORATArrêté du 30 juillet 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLES A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHESArrêté du 30 juillet 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES DE MEDECINEArrêté du 30 juillet 2009PHARMACIEArrêté du 30 juillet 2009ODONTOLOGIE ET PARAMEDICAUXArrêté du 30 juillet 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 14 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 15 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 16 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 17 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 18 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNESArrêté du 30 juillet 2009Art. 19 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 20 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 21 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 22 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 23 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 24 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 25 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 26 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 27 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 29 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 juillet 2009Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 30 juillet 2009Sct. TITRE IER : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE LICENCE, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : TAUX APPLICABLES AU DOCTORAT, Art. 6, Sct. TITRE IV : TAUX APPLICABLES A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES, Art. 7, Sct. TITRE V : TAUX APPLICABLES AUX DIPLOMES DE MEDECINE, PHARMACIE, ODONTOLOGIE ET PARAMEDICAUX, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS COMMUNES, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 29
- Arrêté du 30 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4