Arrêté du 31 mars 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires, Art. A322-42, Art. A322-43, Sct. Paragraphe 2 : Conditions de pratique, Art. A322-44, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions relatives au matériel et équipement, Art. A322-45, Art. A322-46, Art. A322-47, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions relatives à l'encadrement de la pratique, Art. A322-48, Art. A322-49, Art. A322-50, Art. A322-51, Art. A322-52

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-53, Art. A322-54, Art. A322-55, Art. A322-56, Art. A322-57, Art. A322-58, Art. A322-59, Art. A322-60, Art. A322-61, Art. A322-62, Art. A322-63

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles de sécurité pour les sports nautiques

Résumé. Les règles de sécurité pour les sports nautiques sont simplifiées, en supprimant des détails spécifiques sur l'équipement et en se concentrant sur les principes généraux.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires : Règles de sécurité pour les activités nautiques
→ Version 2
Code du sportArt. A322-42 : Règles de sécurité pour les activités nautiques
→ Version 2 : Exclusion du stand‑up paddle board et exemption des fédérations déléguées
Code du sportArt. A322-43 : Définition d'une embarcation
→ Version 2 : Simplification de la définition d'embarcation
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Dispositions préliminaires, Art. A322-42, Art. A322-43, Sct. Paragraphe 2 : Conditions de pratique, Art. A322-44, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions relatives au matériel et équipement, Art. A322-45, Art. A322-46, Art. A322-47, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions relatives à l'encadrement de la pratique, Art. A322-48, Art. A322-49, Art. A322-50, Art. A322-51, Art. A322-52

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A322-53 : Règles de sécurité pour les activités nautiquesCode du sportArt. A322-54 : Règles de sécurité pour les activités nautiquesCode du sportArt. A322-55 : Règles de sécurité pour les activités nautiques
- Code du sport.
Art. A322-53, Art. A322-54, Art. A322-55, Art. A322-56, Art. A322-57, Art. A322-58, Art. A322-59, Art. A322-60, Art. A322-61, Art. A322-62, Art. A322-63

Historique des versions

Source : Légifrance