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Paragraphe 2

Conditions de pratique

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Article A322-45

Entretien des matériels et équipements dans les établissements aquatiques et nautiques

Code du sport

Article A322-44

Article A322-44

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de pratique des activités nautiques

Résumé Les activités nautiques peuvent être changées ou annulées si le temps devient dangereux pour les participants.

L'organisation des activités tient compte des conditions météorologiques et hydrologiques et du niveau des pratiquants.

Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques est susceptible de mettre en péril la santé ou la sécurité des pratiquants, l'exploitant de l'établissement adapte ou annule les activités.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement du contrôle parental par une règle climatique

Résumé des changements L'article passe d’une exigence d’encadrement pour les enfants de moins de douze ans à une obligation pour l’exploitant d’adapter ou annuler les activités en fonction des conditions météorologiques et hydrologiques afin de protéger la santé et la sécurité.

L'organisation des activités tient compte des conditions météorologiques et hydrologiques et du niveau des pratiquants.

Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques est susceptible de mettre en péril la santé ou la sécurité des pratiquants, l'exploitant de l'établissement adapte ou annule les activités.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'une exigence de certification d'aptitude à la natation

Résumé des changements La nouvelle version supprime l'obligation pour les adultes ou leurs représentants de certifier l'aptitude à nager des enfants, ne précisant plus qu'ils doivent être encadrés ou accompagnés.

En vigueur à partir du samedi 19 septembre 2015

Les enfants de moins de douze ans sont encadrés ou accompagnés.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 30 avril 2008

Les pratiquants majeurs ou leur représentant légal pour les mineurs attestent de leur aptitude à nager au moins 25 mètres et à s'immerger, ou présentent un certificat d'une autorité qualifiée.

Les enfants de moins de douze ans sont encadrés ou accompagnés.