A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011
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Arrêté du 31 janvier 2020
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 8 août 2011 modifié portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 4 → Version 4
- Arrêté du 8 août 2011Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 6 → Version 5
- Arrêté du 8 août 2011Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 6 bis → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 6 bis
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 7 → Version 3
- Arrêté du 8 août 2011Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE I → Version 1
- Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE I
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE II
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1 créé
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE III → Version 1
- Arrêté du 8 août 2011Art. ANNEXE III
1 version
1 créé
1 cité
Créé le 20 février 2020
I. - Les candidats admis en formation en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « descente sur glace » à la date de la présente publication demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 8 août 2011 susvisé dans leur rédaction antérieure au présent arrêté.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Créé le 20 février 2020
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 31 janvier 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le jeudi 20 février 2020
Arrêté du 31 janvier 2020
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