JORF n°0042 du 19 février 2020

Article 10

Article 10

L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :
1° A l'intitulé, les mots : « descente sur glace » sont remplacés par les mots : « disciplines de descente sur glace » ;
2° Au 1er alinéa, les mots : « niveau II » sont remplacés par les mots : « niveau 6 » ;
3° Au 1er alinéa, les mots : « de la descente » sont remplacés par les mots : « des disciplines de descente ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe I du même arrêté est ainsi modifiée :

1° A l'intitulé, les mots : « descente sur glace » sont remplacés par les mots : « disciplines de descente sur glace » ;

2° Au 1er alinéa, les mots : « niveau II » sont remplacés par les mots : « niveau 6 » ;

3° Au 1er alinéa, les mots : « de la descente » sont remplacés par les mots : « des disciplines de descente ».