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Arrêté du 8 août 2011

Article 1

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Il est créé une mention " disciplines de descente sur glace " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 juillet 2023

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 31 juillet 2023

Il est créé une mention " disciplines de descente sur glace " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ".

Historique des versions

En vigueur du jeudi 20 février 2020 au dimanche 30 juillet 2023

Modifié parArrêté du 31 janvier 2020art. 2 : Ajout d'une spécialité au diplôme d'État

En résumé. L'article modifie la mention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport pour inclure explicitement les disciplines de descente sur glace et le perfectionnement sportif.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au mercredi 19 février 2020

Source : Légifrance