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Arrêté du 8 août 2011

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “ d'unités capitalisables (UC) ” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ disciplines de descente sur glace ”, figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 juillet 2023

En vigueur du 25 août 2011 au 22 septembre 2018, puis du 20 février 2020 au 30 juillet 2023

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences “ d'unités capitalisables (UC) ” avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ disciplines de descente sur glace ”, figure en annexe III au présent (Conditions pour les diplômes de patinage artistique) arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 20 février 2020 au dimanche 30 juillet 2023

Modifié parArrêté du 31 janvier 2020art. 9 : Modification des conditions pour obtenir un diplôme dans les sports de glace

En résumé. La condition d'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport a été modifiée pour inclure des dispenses et équivalences d'unités capitalisables.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au samedi 22 septembre 2018

Source : Légifrance