Arrêté du 30 juin 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juin 2021

Art. 11, Art. 15, Art. 25, Art. 28, Art. 33, Art. 44

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juin 2021

Art. 4, Art. 4 bis, Art. 4 ter, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 26, Art. 30, Art. 32, Art. 34, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 43 bis

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Modification et suppression d'articles dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 30 juin 2023 modifie et supprime plusieurs articles de l'arrêté du 1er juin 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juin 2021Art. 4 : Prescription exceptionnelle de clonazepam en cas de pénurieArrêté du 1er juin 2021Art. 4 bis → Version 5Arrêté du 1er juin 2021Art. 4 ter
- Arrêté du 1er juin 2021
Art. 4, Art. 4 bis, Art. 4 ter, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 26, Art. 30, Art. 32, Art. 34, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 43 bis

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