Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles dans l'arrêté du 1er juin 2021
Résumé L'article 1 change et supprime des règles de l'arrêté du 1er juin 2021.
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juin 2021 > > Art. 11, Art. 15, Art. 25, Art. 28, Art. 33, Art. 44 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juin 2021 > > Art. 4, Art. 4 bis, Art. 4 ter, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 16, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 26, Art. 30, Art. 32, Art. 34, Art. 36, Art. 41, Art. 42, Art. 43 bis > >
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6 modifiés
18 abrogés