A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 août 2012Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 2 août 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Sct. TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGESArrêté du 2 août 2012Sct. Chapitre Ier : Les enseignements théoriquesArrêté du 2 août 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Sct. Chapitre II : Les stagesArrêté du 2 août 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Sct. TITRE III : ÉVALUATION ET VALIDATION DE LA FORMATIONArrêté du 2 août 2012Sct. Chapitre Ier : Procédure d'évaluation et de validation de la formationArrêté du 2 août 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 13 → Version 2Arrêté du 2 août 2012Art. 13-1 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Sct. Chapitre II : Fin de scolarité et titularisationArrêté du 2 août 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 2 août 2012Sct. AnnexeArrêté du 2 août 2012Art. null
- Arrêté du 2 août 2012Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES, Sct. Chapitre Ier : Les enseignements théoriques, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Les stages, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ÉVALUATION ET VALIDATION DE LA FORMATION, Sct. Chapitre Ier : Procédure d'évaluation et de validation de la formation, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 13-1, Art. 14, Sct. Chapitre II : Fin de scolarité et titularisation, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexe, Art. null