Arrêté du 2 août 2012
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Abrogé1 septembre 2018
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2018
En vigueur du samedi 1 septembre 2012 au vendredi 31 août 2018
TITRE II : ENSEIGNEMENTS ET STAGES
Chapitre Ier : Les enseignements théoriques
Chapitre II : Les stages