Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation du service industriel de l'aéronautique
Résumé. Le service industriel de l'aéronautique est réorganisé avec un échelon de direction et des ateliers industriels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mai 2014Art. 1 : Organisation du service industriel de l'aéronautique
→ Version 3 : Modification de la structure organisationnelle
→ Version 3 : Modification de la structure organisationnelle
- Arrêté du 13 mai 2014Art. 1
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