Arrêté du 13 mai 2014

Article 3

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Article 3

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) est composée :
1° (Abrogé) ;
2° (Abrogé) ;
3° De la sous-direction clients ;
4° De la sous-direction technique ;
5° De la sous-direction administrative.
II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) sont les suivants :
1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 16 mai 2014 · Abrogé le 1 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service industriel de l'aéronautique

Résumé. L'arrêté décrit comment est organisé le service industriel de l'aéronautique, avec une direction centrale et plusieurs ateliers industriels.

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) est composée :
1° (Abrogé) ;
2° (Abrogé) ;
3° De la sous-direction clients ;
4° De la sous-direction technique ;
5° De la sous-direction administrative.
II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) sont les suivants :
1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 20 : Suppression et modification des postes au sein du service industriel de l'aéronautique

En résumé. La nouvelle version supprime les bureaux du contrôle de gestion et de la qualité, qui sont désormais abrogés.

En vigueur du vendredi 16 mai 2014 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance