Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 3
Créé le 16 mai 2014 · Abrogé le 1 janvier 2021
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Organisation du service industriel de l'aéronautique
I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) est composée :
1° (Abrogé) ;
2° (Abrogé) ;
3° De la sous-direction clients ;
4° De la sous-direction technique ;
5° De la sous-direction administrative.
II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er (Organisation du service industriel de l'aéronautique) sont les suivants :
1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.