Arrêté du 13 mai 2014

Article 3

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 16 mai 2014 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er est composée :
1° (Abrogé) ;
2° (Abrogé) ;
3° De la sous-direction clients ;
4° De la sous-direction technique ;
5° De la sous-direction administrative.
II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er sont les suivants :
1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 3

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 20

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er est composée : 1° (Abrogé); 2° (Abrogé); 3° De la sous-direction clients ; 4° De la sous-direction technique ; 5° De la sous-direction administrative. II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er sont les suivants : 1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ; 2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ; 3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ; 4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ; 5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

En vigueur du vendredi 16 mai 2014 au mardi 31 décembre 2019

I. ― La direction centrale mentionnée au 1° de l'article 1er est composée :
1° D'un bureau du contrôle de gestion ;
2° D'un bureau de la qualité ;
3° De la sous-direction clients ;
4° De la sous-direction technique ;
5° De la sous-direction administrative.
II. ― Les organismes extérieurs mentionnés au 2° de l'article 1er sont les suivants :
1° L'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey ;
2° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
3° L'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne ;
4° L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
5° L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.