Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur la formation et les certifications.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 janvier 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Sct. Titre Ier : ACCÈS À LA FORMATIONArrêté du 29 janvier 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Sct. Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATIONArrêté du 29 janvier 2016Art. 8 → Version 3Arrêté du 29 janvier 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 10 → Version 2Arrêté du 29 janvier 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Sct. Titre III : MODALITÉS DE CERTIFICATIONArrêté du 29 janvier 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 13 → Version 2Arrêté du 29 janvier 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Sct. Titre IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEArrêté du 29 janvier 2016Art. 16 → Version 2Arrêté du 29 janvier 2016Art. 17 → Version 2Arrêté du 29 janvier 2016Sct. Titre V : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 29 janvier 2016Art. 18 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. 19 → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Sct. AnnexesArrêté du 29 janvier 2016Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 29 janvier 2016Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 29 janvier 2016Art. 1, Sct. Titre Ier : ACCÈS À LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre III : MODALITÉS DE CERTIFICATION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre V : DISPOSITIONS FINALES, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III