Abrogé1 janvier 2024
Abrogé par Arrêté du 30 août 2021 - art. 25
Créé le 1 février 2016
Sous réserve des dispositions des articles 2 et 3 du décret du 29 janvier 2016 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social susvisé, l'arrêté du 11 avril 2006 relatif au diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique, l'arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale ainsi que l'arrêté du 18 décembre 2012 relatif aux dispenses et allégements de formation des diplômes d'Etat d'aide médico-psychologique (DEAMP) et d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) sont abrogés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2006Sct. TITRE LIMINAIREArrêté du 11 avril 2006Art. 1 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATIONArrêté du 11 avril 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATIONArrêté du 11 avril 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 6 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 9 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Sct. TITRE III : MODALITÉS DE CERTIFICATIONArrêté du 11 avril 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 11 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 12 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 13 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 14 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 15 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. 16 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Sct. AnnexesArrêté du 11 avril 2006Art. Annexe 1 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. Annexe 2 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 11 avril 2006Art. Annexe 4 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION.Arrêté du 4 juin 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION.Arrêté du 4 juin 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION.Arrêté du 4 juin 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 11 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. TITRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE.Arrêté du 4 juin 2007Art. 12 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 13 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES.Arrêté du 4 juin 2007Art. 15 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. 16 → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Sct. AnnexesArrêté du 4 juin 2007Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 4 juin 2007Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 18 décembre 2012Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 11 avril 2006Sct. TITRE LIMINAIRE , Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION, Art. 2, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : MODALITÉS DE CERTIFICATION, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4
- Arrêté du 4 juin 2007Art. 1, Sct. TITRE Ier : ACCÈS À LA FORMATION., Art. 2, Sct. TITRE II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION., Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES., Art. 15, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
- Arrêté du 18 décembre 2012Art. 3