A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 janvier 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESArrêté du 12 janvier 2010Art. 1 → Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Art. 2 → Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Sct. TITRE II : MISSIONS DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSEArrêté du 12 janvier 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 5 → Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Sct. TITRE III : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX SPORTS MILITAIRESArrêté du 12 janvier 2010Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 7 → Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 janvier 2010Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 12 janvier 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : MISSIONS DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX SPORTS MILITAIRES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12