Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles du Centre national des sports de la défense
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 12 janvier 2010Art. 2 : Organisation du Centre national des sports de la défense
→ Version 2
- Arrêté du 12 janvier 2010Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : MISSIONS DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU CENTRE NATIONAL DES SPORTS DE LA DEFENSE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX SPORTS MILITAIRES, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12